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Marques déposées par BERNARD Georges
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CHATEAU MOULIN DE ROUSSELET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE ROUSSELET
BERNARD Georges

Numéro de dépôt :
1008029
Date de dépôt :
29/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Blaye

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE ROUSSELET

Déposée le 29 décembre 1976 par BERNARD Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Blaye), la marque française « CHATEAU MOULIN DE ROUSSELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD Georges domicilié(e) à "Le Mas", commune de BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE ROUSSELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE ROUSSELET est expirée depuis le 29 décembre 1986.

BERNARD Georges a également déposé les autres marques suivantes : RELIEF


BERNARD Georges - à "Le Mas", commune de BOURG SUR GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

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